SEC Allows Experimental Trading of

La Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a accordé le 17 septembre une exemption historique de cinq ans permettant l'échange d'actions cotées sous forme de jetons numériques sur des plateformes blockchain spécifiques. Cette mesure, baptisée “Innovation Exemption”, vise à tester l'intégration de la technologie des registres distribués dans le système financier traditionnel américain sans enfreindre la réglementation sur les valeurs mobilières.

Cinq ans est la durée exacte de cette période d'essai accordée aux plateformes de négociation de titres tokenisés (Tokenized Securities Venues, ou TSV). Ces structures expérimentales pourront faire transiter des actions du National Market System (NMS) via des teneurs de marché automatisés (AMM) et des pools de liquidité à accès restreint.

Gary Gensler, le président de la SEC, a précisé dans un document d'accompagnement de quatre-vingts pages que cette initiative vise à observer les gains d'efficacité réels de la technologie blockchain, notamment en matière de règlement-livraison instantané, tout en maintenant des garde-fous stricts pour la protection des épargnants. Les plateformes candidates devront obligatoirement s'enregistrer auprès de l'autorité de régulation et se soumettre à des audits de sécurité informatique indépendants et réguliers de leurs protocoles de contrats intelligents.

Securitize, l'une des entreprises pionnières du secteur de la tokenisation d'actifs réels basée à San Francisco, a vu son action s'envoler de plus de 15 % à la Bourse de New York dès l'annonce de cette décision réglementaire majeure. Les investisseurs institutionnels ont immédiatement salué ce qui s'apparente à une reconnaissance officielle du potentiel opérationnel des technologies décentralisées par le gendarme financier américain, traditionnellement perçu comme hostile au secteur des crypto-actifs.

Cent millions de dollars de transactions quotidiennes cumulées pourraient être autorisés dans un premier temps pour chaque plateforme sélectionnée, selon les estimations publiées par le cabinet d'études financières Bloomberg Intelligence. Cette limite opérationnelle stricte vise à contenir les risques de liquidité et les risques systémiques en cas de faille technique majeure ou de piratage informatique sur les réseaux de chaînes de blocs publiques ou hybrides.

Washington s'aligne ainsi sur des initiatives similaires déjà lancées par l'Union européenne avec son régime pilote DLT, ainsi que par Singapour, où des bacs à sable réglementaires permettent depuis plusieurs trimestres d'expérimenter la finance décentralisée à grande échelle. Les courtiers traditionnels de Wall Street observent de près cette transition technologique, redoutant à terme une désintermédiation rapide de leurs activités lucratives de compensation et de règlement.

Trente jours de consultation publique s'ouvrent désormais à compter de la publication officielle au registre fédéral pour permettre aux ban